Ouvert du Lun-Ven, 9h à 17h Av. Raymond Vander Bruggen 87, 1070 Bruxelles info@qaligraf.be / +32 486 50 47 50
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Conditions Générales
Dernière mise à jour : 18 décembre 2023
Les présentes conditions générales régissent l'utilisation des services du Studio Qaligraf (ci-après dénommé "le Studio"). En engageant nos services, vous acceptez pleinement et sans réserve les termes et conditions énoncés ci-dessous.
1. Services
Le Studio Qaligraf propose une gamme de services artistiques, incluant la création de calligraphies personnalisées, la réalisation d'œuvres sur mesure, des ateliers de calligraphie, et d'autres services artistiques. Les détails spécifiques des services, y compris les coûts associés, seront convenus avec le client au cas par cas.
2. Commandes et Paiements
2.1 Commandes : Les commandes peuvent être passées en personne, par téléphone, par e-mail ou via notre site web. Toute commande est sujette à la disponibilité du Studio et à son acceptation.
2.2 Devis : Les devis émis par le Studio sont valables pour une durée de 30 jours à compter de leur émission. Les tarifs sont sujets à modification après cette période.
2.3 Paiement : Les modalités de paiement seront convenues au moment de la confirmation de la commande. Le paiement doit être effectué conformément aux termes convenus. Le Studio se réserve le droit de suspendre ou d'annuler les services en cas de non-paiement.
3. Droits d'Auteur
3.1 Propriété intellectuelle : Tous les droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle associés aux œuvres créées par le Studio restent la propriété exclusive du Studio, sauf accord contraire spécifié dans un contrat écrit.
3.2 Usage commercial : L'utilisation commerciale des œuvres créées par le Studio nécessite un accord écrit distinct.
4. Responsabilité
4.1 Qualité des œuvres : Le Studio Qaligraf s'engage à fournir des œuvres artistiques de la plus haute qualité. Cependant, en raison de la nature artisanale de nos créations, des variations mineures peuvent survenir et sont considérées comme acceptables.
4.2 Livraison : Les délais de livraison seront convenus avec le client au moment de la commande. Le Studio ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.
5. Confidentialité
Le Studio Qaligraf respecte la confidentialité des informations fournies par les clients. Toutes les informations personnelles et les détails des projets sont traités avec la plus grande discrétion et ne seront pas divulgués à des tiers sans le consentement explicite du client.
6. Modifications des Conditions
Le Studio Qaligraf se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur notre site web.
7. Litiges et Droit Applicable
En cas de litige, les parties s'efforceront de parvenir à une résolution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de [Ville] seront seuls compétents. Les présentes conditions sont régies par le droit belge.
8. Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant nos conditions générales, veuillez nous contacter à info@qaligraf.be.